PLUi - SCOt

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Valant Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)


 

 

 

L’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA) a été retenue pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Schéma de Cohérence Territoriale

 

 

-      Présentation

-      Charte de Gouvernance / Schéma de Gouvernance

-      Schéma d’Elaboration d’un PLUI

-      Schéma Hiérarchie des Normes

-      Calendrier d’élaboration du PLUI

 

Délibérations :

 

-      21/12/2015 : Délibération prescrivant l’Elaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

-      26/07/2016 : Délibération prescrivant le Plan Local d’Urbanisme valant Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

 

 

Réunions :

 

-      17/12/2015 : Comité de pilotage

-      21/12/2015 : Conférence Intercommunale des Maires

§  Rôle de la Conférence Intercommunale des Maires

§  Compte Rendu

 

-      29/02/2016 : Commission PLUI : Rappel des différentes étapes de l’élaboration du PLUI

 

-      27/09/2016 : Commission PLUI : présentation du diagnostic Socio-économiques

 

-      24/10/2016 : Atelier de concertation  «  Mobilité, cadre de vie et Transfrontalier » du 24/10/2016

§  Diaporama

 

-      24/10/2016 : Réunion des Personnes Publiques Associées du 24/10/2016 : présentation du diagnostic socio-économique

§  Diaporama

 

-      22/11/2016 : Commission PLUI : présentation du diagnostic agricole

 

-      24 /01/2017 : Commission PLUI – Réunion de restitution des ateliers PLUI concernant le PADD

 

-      15/02/2017 : Réunions publiques PLUI  – Présentation du diagnostic à la population

o   Bassins de vie de la Soulane et du Carol

§  18H00 – Salle du Préau des Ecoles à ENVEITG

§  21H00 – Salle annexe de la mairie à ANGOUSTRINE

 

-      16/02/2017 : Réunions publiques PLUI  – Présentation du diagnostic à la population

o   Bassins de vie de la Vanéra et du Sègre

§  18H00 – Salle Joseph Calvet à BOURG MADAME

§  21H00 – Salle de la Bergerie à SAINTE LEOCADIE

 

o   Diaporama réunions publiques PLUI

 

-      28/02/2017 : Comité de Pilotage : validation du projet du PADD

 

-      23/03/2017 : Conseil communautaire : Débat sur les Orientations Générales du PADD


 -      Du 02 au 22 /03/2017 : Débat des Conseils Municipaux sur les Orientations Générales du PADD


 -      10/04/2017 : Commission PLUI : Réunion de restitution des débats concernant le PADD

 

Documents PLUI Valant SCOT


-      DIAGNOSTICS

o   Diagnostic Socio Economique

o   Diagnostic Agricole

o   Etat Initial de l’Environnement

 

 

-      PORTER A CONNAISSANCE (PAC) des services de l’Etat

 

-      PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

 

Le PADD définit les orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues par l’intercommunalité, dans le respect du principe du développement durable.

Ce nouveau document détermine ainsi les objectifs de l’intercommunalité pour    les années à venir en matière d’habitat, d’activités économiques, de déplacements, d’environnement, de patrimoine…

Le PADD est un véritable outil de prospective territoriale qui exprime le projet de la collectivité à l’horizon de 10 à 15 ans. Il répond aux conclusions issues de la phase diagnostic et vise à corriger, atténuer les faiblesses observées et à préserver ou mettre en avant les atouts du territoire.

A cette fin, 4 ateliers PLUI ont été organisés avec les élus ayant pour thèmes :

-      Atelier PLUI n° 1 : Habitat, Aménagement ; Urbanisme ; Equipements de loisirs ;  Consommation d’espaces

-      Atelier PLUI n°2 : Transports et déplacements ; Réseaux d’énergie ; Développement des communications numériques ; Transfrontalier

-      Atelier PLUI n°3 : Equipements Commerciaux ; Développement économique ; Agriculture

-      Atelier PLUI n°4 : Paysage ;  Espace Naturels, Agricoles et Forestiers ; Préservation des continuités Ecologiques

 

 

 

-      Orientations Générales du PADD : Ce document a servi de support au sein des Conseils Municipaux et du Conseil Communautaire afin de débattre sur les Orientations Générales du PADD.

Le document définitif est en cours d’élaboration afin de prendre en compte les observations émises par les élus

 

 

REUNION PPA DU 23/05/2017 :

 

-      DIAPORAMA