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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2015 / 25 novembre 2015

25 novembre 2015

LATOUR DE CAROL, le 25 Novembre 2015

  • Téléchargez le document : budget primitif 2015 - décision modificative n°3  (1.2Mo)
  • Téléchargez le document : budget annexe régie OM 2015 - décision modificative n°3  (779.8Ko)
  • Téléchargez le document : avance de trésorerie de la CDC à la régie des OM  (947.97Ko)
  • Téléchargez le document : attribution de compensation 2015  (537.49Ko)
  • Téléchargez le document : périmètre du SCOT  (1.28Mo)
  • Téléchargez le document : schéma de mutualisation des services de la CDC  (572.74Ko)
  • Téléchargez le document : création de poste de technicien voirie  (491.56Ko)
  • Téléchargez le document : SYDEEL - désignation des représentants  (507.8Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (804.48Ko)
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