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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2016 / 13 octobre 2016

13 octobre 2016

PORTE-PUYMORENS, le 13 Octobre 2016

  • Téléchargez le document : budget principal - décision modificative n°2  (1.21Mo)
  • Téléchargez le document : budget régie des OM - décision modificative n°3  (568.75Ko)
  • Téléchargez le document : étude globale de reconversion - site du Puigmal  (738.3Ko)
  • Téléchargez le document : sentiers randonnées - inscription d'itinéraires  (722.82Ko)
  • Téléchargez le document : étude pour la reconversion du site des Escaldes  (615.11Ko)
  • Téléchargez le document : proposition régime indemnitaire  (861.36Ko)
  • Téléchargez le document : autorisation d'absence  (810.13Ko)
  • Téléchargez le document : motion mise en place de la facturation électronique  (620.91Ko)
  • Téléchargez le document : poursuite de la révision du PLU - Bourg Madame  (1001.21Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (1.3Mo)
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