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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2008 / 10 juillet 2008

10 juillet 2008

TARGASONNE, le 10 Juillet 2008

  • Téléchargez le document : modification des statuts de l'office de tourisme  (1.86Mo)
  • Téléchargez le document : marchés publics - fixation des seuils  (262.71Ko)
  • Téléchargez le document : remboursement des frais de déplacement  (283.64Ko)
  • Téléchargez le document : frais de déplacement  (226.81Ko)
  • Téléchargez le document : désignation des représentants - EPCI  (279Ko)
  • Téléchargez le document : Groupement européen de coopération territoriale  (2.39Mo)
  • Téléchargez le document : délégation de compétences au président  (293.8Ko)
  • Téléchargez le document : Attribution de compensation 2008 - 1er acompte  (260.92Ko)
  • Téléchargez le document : fête des vergers - demande de subvention  (218.89Ko)
  • Téléchargez le document : budget principal - décision modificative n°1  (394.98Ko)
  • Téléchargez le document : Travail à temps partiel  (298.91Ko)
  • Téléchargez le document : Construction d'une gendarmerie - bail  (1.25Mo)
  • Téléchargez le compte rendu  (452.4Ko)
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