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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2008 / 19 mai 2008

19 mai 2008

FONT-ROMEU, le 19 Mai 2008

  • Téléchargez le document : désignation des représentants  (218.25Ko)
  • Téléchargez le document : compte de gestion 2007  (272.45Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe zone EDEC - compte de gestion 2007  (272.17Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ateliers relais - compte de gestion 2007  (266.92Ko)
  • Téléchargez le document : délégation de fonctions - pouvoir d'Ester en justice  (222.49Ko)
  • Téléchargez le document : PNR - désignation des représentants  (240.92Ko)
  • Téléchargez le document : installation du conseil constitutionnel  (267.63Ko)
  • Téléchargez le document : indemnités de fonctions - vote du taux  (262.85Ko)
  • Téléchargez le document : création et organisation des commissions thématiques  (245.37Ko)
  • Téléchargez le document : commission d'appel d'offres - désignation des membres  (425.34Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - financement du fonctionnement  (256.32Ko)
  • Téléchargez le document : sécurisation de la piste - commune de Targasonne  (228.27Ko)
  • Téléchargez le document :sentiers de randonnées - demande de subvention  (240.26Ko)
  • Téléchargez le document : régisseur d'avances et de recettes - nomination  (218.22Ko)
  • Téléchargez le document : fête de la randonnée - demande de subvention  (231.77Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (441.05Ko)
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