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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2009 / 12 novembre 2009

12 novembre 2009

OSSEJA, le 12 Novembre 2009

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  • Téléchargez le document : Eurodistrict Catalan transfrontalier  (35.92Ko)
  • Téléchargez le document : DSP centre équestre les écuries de la Vanera  (44.95Ko)
  • Téléchargez le document : vitrine dynamique internet - choix du prestataire  (35.67Ko)
  • Téléchargez le document : charte pour l'environnement  (28.22Ko)
  • Téléchargez le document : acquisition d'un véhicule - participation financière  (34.64Ko)
  • Téléchargez le document : Université de Perpignan Via Domitia - convention  (40.03Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (429.96Ko)
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