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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2009 / 30 juillet 2009

30 juillet 2009

PALAU DE CERDAGNE, le 30 Juillet 2009

  • Téléchargez le document : création d'un poste de rédacteur en chef  (385.87Ko)
  • Téléchargez le document : affaire CDC Sagena  (236.44Ko)
  • Téléchargez le document : Construction d'un snack bar à ERR - attribution mission SPS  (230.14Ko)
  • Téléchargez le document : Estavar - remplacement du délégué titulaire  (225.99Ko)
  • Téléchargez le document : prêt du matériel de la CDC  (238.71Ko)
  • Téléchargez le document : groupement européen de coopération territoriale  (2.79Mo)
  • Téléchargez le document : établissement public foncier  (2.6Mo)
  • Téléchargez le document : intervention service informatique  (239.72Ko)
  • Téléchargez le document : Estavar - projet de centrale photovoltaïque  (234.67Ko)
  • Téléchargez le document : budget principal 2009 - décision modificative n°1  (394.58Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (491.46Ko)
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