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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2013 / 21 janvier 2013

21 janvier 2013

SAINTE-LEOCADIE, le 21 Janvier 2013

  • Téléchargez le document : modification du périmètre  (506.31Ko)
  • Téléchargez le document : CLETC - désignation des membres  (567.18Ko)
  • Téléchargez le document : DSP snack-bar - Err  (502.4Ko)
  • Téléchargez le document : emprunt travaux de voirie  (525.12Ko)
  • Téléchargez le document : ERDF convention de servitudes - Les myosotis Ur  (832.53Ko)
  • Téléchargez le document : OTC - modification des statuts  (4.3Mo)
  • Téléchargez le document : OTC - désignation des représentants  (564.47Ko)
  • Téléchargez le document : refuge Lanoux - étude de faisabilité architecturale  (507.27Ko)
  • Téléchargez le document : construction snack-bar Err - fonds de concours  (458.34Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (1015.33Ko)
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