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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2013 / 3 décembre 2013

3 décembre 2013

NAHUJA, le 03 Décembre 2013

  • Téléchargez le document : attribution de compensation FNGIR 2013  (593.47Ko)
  • Téléchargez le document : classement des communes en communes touristiques  (555.28Ko)
  • Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs  (714.42Ko)
  • Téléchargez le document : décisions entérinées  (850.39Ko)
  • Téléchargez le document : liquidation SIVPC - répartition du patrimoine  (494.27Ko)
  • Téléchargez le document : annexe convention SIVPC  (2.32Mo)
  • Téléchargez le document : budget principal décision modificative n°3  (925.33Ko)
  • Téléchargez le document : motion rythmes scolaires  (543.84Ko)
  • Téléchargez le document : reversement FNGIR aux communes de Llo et Dorres  (543.88Ko)
  • Téléchargez le document : PNR - approbation des statuts revisés  (951.36Ko)
  • Téléchargez le document : voirie communautaire - règlement intérieur  (456.52Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - demande de subvention  (448.59Ko)
  • Téléchargez le document : salle informatique - demande de location pole emploi  (450.27Ko)
  • Téléchargez le document : festival radio crochet 2014  (430.95Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur - décision modificative n°1  (621.11Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (452.67Ko)
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