Communauté de Communes Pyrénées CerdagnePyrénées CerdagneCommunauté de communes
  • La Communauté de Communes
    • Connaître le territoire
    • L'institution
    • Les publications
    • Projet de territoire
  • Les compétences
    • Aménagement de l'espace / urbanisme
    • Dév économique
    • Voirie / Circulation douce
    • Environnement
    • Culture et patrimoine
  • le transfrontalier
    • GECT
    • Les actions transfrontalières
  • Vie pratique
    • Réseau des médiathèques
    • Marchés publics
    • Actualités
    • La com recrute
    • Annuaire
    • Contact
Intranet
-A +A
Accueil / Les compétences / Aménagement de l'espace / urbanisme / PLUi Valant Scot / PAC NUMERISE PLUi Pyrénées-Cerdagne / 2- Servitudes / PT1

PT1

PT1_10_05_P66_009

  • pt1_10_05_p66_009.pdf  (994.83Ko)

PT1_10_05_P66_010

  • pt1_10_05_p66_010.pdf  (999.91Ko)
  • ser_pt1_pac_plui_cdc_pycg_avril2016.pdf  (1.35Mo)
  • Aménagement de l'espace / urbanisme
  • Dév économique
  • Voirie / Circulation douce
  • Environnement
  • Culture et patrimoine

Accès rapide

  • Accueil
  • T1
  • PT2
  • Nous contacter
  • Comment venir ?
04 68 04 53 30 4 rue du Torrent
66800 SAILLAGOUSE

  • France
  • Languedoc-Roussillon
    Midi-Pyrénées
  • Pyrénées
    Orientales
  • Mentions légales
  • Plan du site
Ouvert
Close
  • La Communauté de Communes
  • Les compétences
    • Aménagement de l'espace / urbanisme
      • Approbation du PLUi valant SCOT
      • Rapports enquête publique PLUi
      • Urbanisme
    • Dév économique
    • Voirie / Circulation douce
    • Environnement
    • Culture et patrimoine
  • le transfrontalier
  • Vie pratique