Communauté de Communes Pyrénées CerdagnePyrénées CerdagneCommunauté de communes
  • La Communauté de Communes
    • Connaître le territoire
    • L'institution
    • Les publications
    • Projet de territoire
  • Les compétences
    • Aménagement de l'espace / urbanisme
    • Dév économique
    • Voirie / Circulation douce
    • Ordures ménagères
    • Environnement
    • Culture et patrimoine
    • Contrat Local de Santé
  • le transfrontalier
    • GECT
    • Les actions transfrontalières
  • Vie pratique
    • Réseau des médiathèques
    • Marchés publics
    • Actualités
    • La com recrute
    • Annuaire
    • Contact
Paiement en ligne Intranet
-A +A
Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2010 / 11 juin 2010

11 juin 2010

NAHUJA, le 11 Juin 2010

  • Téléchargez le document : snack-bar Err - DSP  (35.62Ko)
  • Téléchargez le document : soutien au syndicat du Puigmal  (41.98Ko)
  • Téléchargez le document : DSP boulangerie Latour de Carol  (60.27Ko)
  • Téléchargez le document : représentation de la CDC à l'OTC  (38.83Ko)
  • Téléchargez le document : Avenat - convention DGI Cadastre Spanc 66  (33.33Ko)
  • Téléchargez le document : accessibilité - choix du prestataire  (41Ko)
  • Téléchargez le document : statuts de l'OTC  (332.98Ko)
  • Téléchargez le document : décisions entérinées  (88.21Ko)
  • Téléchargez le document : gendarmerie Font Romeu - Souscription d'un crédit  (58.63Ko)
  • Téléchargez le document : remplacement des délégués de Palau de Cerdagne  (40Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (213.37Ko)
  • Connaître le territoire
  • L'institution
  • Les publications
  • Projet de territoire

Accès rapide

  • Accueil
  • 13 avril 2010
  • 29 juillet 2010
  • Nous contacter
  • Comment venir ?
04 68 04 53 30 4 rue du Torrent
66800 SAILLAGOUSE

  • France
  • Languedoc-Roussillon
    Midi-Pyrénées
  • Pyrénées
    Orientales
  • Mentions légales
  • Plan du site
Ouvert
Close
  • La Communauté de Communes
    • Connaître le territoire
    • L'institution
      • Organisation et fonctionnement
      • Les Compétences et Les Statuts
      • Assemblées générales
        • Conseils communautaires 2025
        • Conseil communautaire 2024
        • Conseil Communautaire 2023
        • Conseils communautaires 2022
        • Conseil Communautaire - 2021
        • Assemblée générale 2020
        • Assemblées générales 2019
        • Assemblées Générales 2018
        • Assemblées Générales 2017
        • Assemblées Générales 2016
        • Assemblées Générales 2015
        • Assemblées Générales 2014
        • Assemblées Générales 2013
        • Assemblées Générales 2012
        • Assemblées Générales 2011
        • Assemblées Générales 2010
          • 8 février 2010
          • 13 avril 2010
          • 11 juin 2010
          • 29 juillet 2010
          • 30 septembre 2010
          • 14 décembre 2010
        • Assemblées Générales 2009
        • Assemblées Générales 2008
      • Les Budgets
    • Les publications
    • Projet de territoire
  • Les compétences
  • le transfrontalier
  • Vie pratique