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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2014 / 1 juillet 2014

1 juillet 2014

PORTA, le 01 Juillet 2014

  • Téléchargez le document : FPIC 2014  (772.55Ko)
  • Téléchargez le document : budget principal - décision modificative n°1  (1.19Mo)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Segre - décision modificative n°1  (565.84Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe zone EDEC - décision modificative n°1  (614.8Ko)
  • Téléchargez le document : étude sur les ordures ménagères  (556.22Ko)
  • Téléchargez le document : annexe  (1.08Mo)
  • Téléchargez le document : classement des voiries communautaires - commune de Llo  (680.34Ko)
  • Téléchargez le document : projet de territoire - consultation cabinet d'études  (522.75Ko)
  • Téléchargez le document : retrait du syndicat mixte de voirie  (739.57Ko)
  • Téléchargez le document : projet de maison de santé pluridisciplinaire  (566.58Ko)
  • Téléchargez le document : sentier d'interprétation - commune de Porta  (580.43Ko)
  • Téléchargez le document : musée de Cerdagne - aménagements extérieurs  (504.28Ko)
  • Téléchargez le document : DSP centre équestre - désignation de la commission  (531.83Ko)
  • Téléchargez le document : motion de soutien à l'action de l'AMP  (624.24Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - critères de répartition  (675.97Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - cotisations 2014  (1.19Mo)
  • Téléchargez le document : enveloppe voirie 2014  (447.2Ko)
  • Téléchargez le document : compte rendu  (965.42Ko)
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