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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2014 / 18 septembre 2014

18 septembre 2014

VALCEBOLLERE, le 18 Septembre 2014

  • Téléchargez le document : attribution de compensation 2014  (719.88Ko)
  • Téléchargez le document : budget principal - décision modificative n°2  (901.82Ko)
  • Téléchargez le document : règlement intérieur de la CDC Pyrénées Cerdagne  (472.86Ko)
  • Téléchargez le document : annexe règlement intérieur de la CDC Pyrénées Cerdagne  (400.95Ko)
  • Téléchargez le document : DSP Boulangerie Latour de Carol - renouvellement  (724.01Ko)
  • Téléchargez le document : schéma de randonnées - fonds de concours  (502.31Ko)
  • Téléchargez le document : DSP bistrot Enveitg - désignation de la commission  (481.21Ko)
  • Téléchargez le document : ZAE la Vanera - prix de vente des parcelles  (746.88Ko)
  • Téléchargez le document : convention avenant signée validée  (1006.52Ko)
  • Téléchargez le document : annexe convention avenant signé  (752.08Ko)
  • Téléchargez le document : annexe  (411.43Ko)
  • Téléchargez le document : CFE diffuseurs de presse  (504.61Ko)
  • Téléchargez le document : prélèvement du FNGIR  (711.71Ko)
  • Téléchargez le document : espace aqualudique Err - convention  (875.21Ko)
  • Téléchargez le document : Annexe espace aqualudique Err - convention  (110.75Ko)
  • Téléchargez le document : ZAE la Vanera - acquisition de terrains  (756.67Ko)
  • Téléchargez le document : formation informatique  (451.55Ko)
  • Téléchargez le document : visioguichet - convention relais services publics  (530.43Ko)
  • Téléchargez compte rendu  (479.47Ko)
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