27 février 2014
DORRES, le 27 Février 2014
- Téléchargez le document : budget principal 2013 - affectation du résultat (537.06Ko)
- Téléchargez le document : budget principal 2014 - budget primitif (437.36Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe relais - budget primitif 2014 (438.67Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Vanera - budget primitif 2014 (432.72Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Segre - budget primitif (429.85Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur 2013 - affectation du résultat (526.05Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur 2013 - budget primitif (431.09Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe zone EDEC - budget primitif 2014 (430.77Ko)
- Téléchargez le document : vote des taux fiscaux 2014 (469.75Ko)
- Téléchargez le document : attribution de compensation 2014 (714.94Ko)
- Téléchargez le document : adhésion fédération thermale et climatique (499.89Ko)
- Téléchargez le document : projet médical commun de territoire (495.8Ko)
- Téléchargez le document : contrat rivière - cotisation 2014 (766.6Ko)
- Téléchargez le document : contrat rivière - financement communes hors CDC (673.73Ko)
- Téléchargez le document : programmation travaux voirie 2014 (397.97Ko)
- Téléchargez le document : acquisition d'une balayeuse intercommunale (472.21Ko)
- Téléchargez le document : site des Escaldes - convention partenariat BRGM (590.22Ko)
- Téléchargez le document : réalisation abri de sécurité - Vallée de la Grave (488.16Ko)
- Téléchargez le document : refonte du site internet communautaire (441.39Ko)
- Téléchargez le document : ZAE Vanera - validation de la tranche conditionnelle (424.39Ko)
- Téléchargez le document : ZAE La Vanera - prix de vente des parcelles (404.21Ko)
- Téléchargez le document : création d'un emploi - adjoint technique (527.58Ko)
- Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs (669.16Ko)
- Téléchargez le document : CLETC - désignation des membres (672.19Ko)
- Téléchargez le document : contrat rivière - convention de stage (455.2Ko)
- Téléchargez le document : annexe (3.84Mo)
- Téléchargez le document : classement des voiries communautaire - Dorres, Llo, Porta (550.54Ko)
- Téléchargez le document : Convention de gestion du déneigement des voies syndicales (151.02Ko)
- Téléchargez le document : Déneigement voirie - convention de gestion (420.75Ko)
- Téléchargez le document : Règlement intérieur de la voirie communautaire (1.95Mo)
- Téléchargez le document : Voirie communautaire - règlement intérieur (477.8Ko)
- Téléchargez le document : travaux de voirie communautaire DETR 204 (493.8Ko)
- Téléchargez le document : pole pédiatrique (563.27Ko)
- Téléchargez le document : DETR 2014, zone d'activité du sègre - 1ère tranche de travaux (498.85Ko)
- Téléchargez le document : zones d'activités de la Vanera - création d'un carrefour giratoire (505.15Ko)
- Téléchargez le document : Etude de faisabilité d'un refuge gardé à Lanoux (466.96Ko)
- Téléchargez le document : dysfonctionnement de la trésorerie générale (432.65Ko)
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