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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2014 / 27 février 2014

27 février 2014

DORRES, le 27 Février 2014

  • Téléchargez le document : budget principal 2013 - affectation du résultat  (537.06Ko)
  • Téléchargez le document : budget principal 2014 - budget primitif  (437.36Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe relais - budget primitif 2014  (438.67Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Vanera - budget primitif 2014  (432.72Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Segre - budget primitif  (429.85Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur 2013 - affectation du résultat  (526.05Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur 2013 - budget primitif  (431.09Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe zone EDEC - budget primitif 2014  (430.77Ko)
  • Téléchargez le document : vote des taux fiscaux 2014  (469.75Ko)
  • Téléchargez le document : attribution de compensation 2014  (714.94Ko)
  • Téléchargez le document : adhésion fédération thermale et climatique  (499.89Ko)
  • Téléchargez le document : projet médical commun de territoire  (495.8Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - cotisation 2014  (766.6Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - financement communes hors CDC  (673.73Ko)
  • Téléchargez le document : programmation travaux voirie 2014  (397.97Ko)
  • Téléchargez le document : acquisition d'une balayeuse intercommunale  (472.21Ko)
  • Téléchargez le document : site des Escaldes - convention partenariat BRGM  (590.22Ko)
  • Téléchargez le document : réalisation abri de sécurité - Vallée de la Grave  (488.16Ko)
  • Téléchargez le document : refonte du site internet communautaire  (441.39Ko)
  • Téléchargez le document : ZAE Vanera - validation de la tranche conditionnelle  (424.39Ko)
  • Téléchargez le document : ZAE La Vanera - prix de vente des parcelles  (404.21Ko)
  • Téléchargez le document : création d'un emploi - adjoint technique  (527.58Ko)
  • Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs  (669.16Ko)
  • Téléchargez le document : CLETC - désignation des membres  (672.19Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - convention de stage  (455.2Ko)
  • Téléchargez le document : annexe  (3.84Mo)
  • Téléchargez le document : classement des voiries communautaire - Dorres, Llo, Porta  (550.54Ko)
  • Téléchargez le document : Convention de gestion du déneigement des voies syndicales  (151.02Ko)
  • Téléchargez le document : Déneigement voirie - convention de gestion  (420.75Ko)
  • Téléchargez le document : Règlement intérieur de la voirie communautaire  (1.95Mo)
  • Téléchargez le document : Voirie communautaire - règlement intérieur  (477.8Ko)
  • Téléchargez le document : travaux de voirie communautaire DETR 204  (493.8Ko)
  • Téléchargez le document : pole pédiatrique  (563.27Ko)
  • Téléchargez le document : DETR 2014, zone d'activité du sègre - 1ère tranche de travaux  (498.85Ko)
  • Téléchargez le document : zones d'activités de la Vanera - création d'un carrefour giratoire  (505.15Ko)
  • Téléchargez le document : Etude de faisabilité d'un refuge gardé à Lanoux  (466.96Ko)
  • Téléchargez le document : dysfonctionnement de la trésorerie générale  (432.65Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (505.77Ko)
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