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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2014 / 18 décembre 2014

18 décembre 2014

ERR, le 18 Décembre 2014

  • Téléchargez le document : REOM 2015 - fixation d'un montant  (738.82Ko)
  • Téléchargez le document : annexe REOM 2015 - fixation d'un montant  (2.34Mo)
  • Téléchargez le document : REOM 2015 - approbation du règlement  (739.55Ko)
  • Téléchargez le document : budget principal - décision modificative n°4  (1.32Mo)
  • Téléchargez le document : compétence OM - transfert de personnel  (701.38Ko)
  • Téléchargez le document : syndicat mixte de voirie - transfert de personnel  (669.31Ko)
  • Téléchargez le document : annexe  (446.2Ko)
  • Téléchargez le document : compétence OM - institution d'une régie  (742.79Ko)
  • Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs  (762.74Ko)
  • Téléchargez le document : récapitulatif des décisions non-enterinées  (49.4Ko)
  • Téléchargez le document : indemnité du comptable du trésor  (541Ko)
  • Téléchargez le document : contrat de parrainage  (184.99Ko)
  • Téléchargez le document : contrat de parrainage - Martin Fourcade  (560.02Ko)
  • Téléchargez le document : convention de mise à disposition de services  (96.58Ko)
  • Téléchargez le document : voirie communautaire - règlement intérieur  (501.78Ko)
  • Téléchargez le document : annexe règlement intérieur de la voirie communautaire  (2.32Mo)
  • Téléchargez le document : bail dérogatoire du bistrot de la gare  (472.16Ko)
  • Téléchargez le document : annexe - bail dérogatoire du bistrot de la gare  (1.53Mo)
  • Téléchargez le document : compte rendu  (560.85Ko)
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