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Accueil / La Communauté de Communes / L'institution / Assemblées générales / Assemblées Générales 2014 / 12 mai 2014

12 mai 2014

UR, le 12 Mai 2014

  • Téléchargez le document : délégation de compétences au président  (850.06Ko)
  • Téléchargez le document : création des commissions thématiques  (614.04Ko)
  • Téléchargez le document : commission d'appel d'offres - élection des membres  (584.81Ko)
  • Téléchargez le document : Annexe  (634.14Ko)
  • Téléchargez le document : CIID - liste des commissaires titulaires et suppléants  (872Ko)
  • Téléchargez le document : CLETC - désignation des membres  (575.62Ko)
  • Téléchargez le document : PNR - désignation des délégués  (532.42Ko)
  • Téléchargez le document : syndicat mixte de voirie - désignation des délégués  (517.61Ko)
  • Téléchargez le document : OTC - désignation des représentants  (722.44Ko)
  • Téléchargez le document : GECT - désignation des représentants  (531.58Ko)
  • Téléchargez le document : Annexe  (376.8Ko)
  • Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur - décision modificative n°1  (574.64Ko)
  • Téléchargez le document : maison de retraite Ur - transaction juridique  (455.98Ko)
  • Téléchargez le document : annexe  (176.62Ko)
  • Téléchargez le document : DSP snack-bar de Err  (503.95Ko)
  • Téléchargez le document : projet médical des établissements pédiatriques - soutien  (636.13Ko)
  • Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs  (727.79Ko)
  • Téléchargez le document : contrat rivière - désignation des délégués  (436.43Ko)
  • Téléchargez le document : mission assistance technique système d'information  (490.87Ko)
  • Téléchargez le compte rendu  (766.28Ko)
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